François-Xavier DRAPIER Agissant pour le compte de la société “ DéqualE. ” en cours de formation Franck VERHERBRUGGEN Agissant pour le compte de la société “ DéqualE ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3515223
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
Présentation de la marque DéqualE Développement Qualité Europe
Déposée le 19 juillet 2007 par François-Xavier DRAPIER et Franck VERHERBRUGGEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DéqualE Développement Qualité Europe »
Les déposants sont François-Xavier DRAPIER Agissant pour le compte de la société “ DéqualE. ” en cours de formation domicilié(e) 1277 rue des Meuniers,59850 NIEPPE - 59850 - France et Franck VERHERBRUGGEN Agissant pour le compte de la société “ DéqualE ” en cours de formation domicilié(e) 73 Boulevard VIALA,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier DRAPIER domicilié(e) 1277 rue des Meuniers,59850 NIEPPE - 59850 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DéqualE Développement Qualité Europe est expirée depuis le 19 juillet 2017.
François-Xavier DRAPIER a également déposé les autres marques suivantes : Insert'S Tisse
François-Xavier DRAPIER Agissant pour le compte de la société “ DéqualE. ” en cours de formation - 1277 rue des Meuniers,59850 NIEPPE - 59850 - France
Franck VERHERBRUGGEN Agissant pour le compte de la société “ DéqualE ” en cours de formation - 73 Boulevard VIALA,13015 MARSEILLE - 13015 - France
François-Xavier DRAPIER - 1277 rue des Meuniers,59850 NIEPPE - 59850 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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